menu
Vie municipale
Vos élus
Conseils Municipaux
Services Municipaux
Lotissement communal BAZONVAUX
Intercommunalité
Publication
Marché Public
Vie quotidienne
Démarches administratives
CCAS
Équipements
Arrêtés
Déchetterie
Réglements et tarifs communaux
Eau et assainissement
Paiements en ligne
Vie pratique
Actualités
Agenda
Editos
Marchés
Salles à louer
Aides financières
Permanences
La fibre est là
Offres d'emplois
Urbanisme
Travaux : Formulaires & Télédéclaration
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Périmètres Monuments Historiques (ABF)
PPRI et risques majeurs
T.L.P.E.
Jeunesse
Assistants maternels
Présentation des écoles
Activités vacances
Jeunesse et sports
Relais Petite Enfance (CCBPAM)
Périscolaire et restauration
Conseils Municipaux Juniors
Culture
Histoire
Le musée
Jardin médiéval
Jumelage
Médiathèque communautaire
Visites touristiques
Vie associative
Annuaire des associations
Info pour les associations
Contact
Contacts
Plan d'accès
search
search
Plan d'accès
Accueil
/
Contact
/
Plan d'accès
×
RDV EN LIGNE - PIECES D'IDENTITÉS
date_range
RDV déchetterie
account_balance
Paiement en ligne
credit_card
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.