Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL 

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2025 A 19 HEURES 30
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 Février 2025
2. Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations permanentes accordées par le Conseil Municipal
3. Vote du Compte Financier Unique 2024 du budget principal
4. Vote du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe eau
5. Vote du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe assainissement
6. Vote du Compte Financier Unique 2024 du budget annexe lotissement
7. Bilan annuel relatif aux acquisitions et cessions immobilières au titre de l’année 2024
8. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 au budget principal de l’exercice 2025
9. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 au budget annexe eau de l’exercice 2025
10. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 au budget annexe assainissement de l’exercice 2025
11. Affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 au budget annexe lotissement de l’exercice 2025
12. Vote du budget primitif principal de l’exercice 2025
13. Vote du budget primitif annexe eau de l’exercice 2025
14. Vote du budget primitif annexe assainissement de l’exercice 2025
15. Vote du budget primitif annexe lotissement de l’exercice 2025
16. Fixation des taux des impôts directs locaux pour l’année 2025
17. Attribution et autorisation de versement d’une subvention de fonctionnement au CCAS de Dieulouard pour l’année 2025
18. Manifestation 2025 / Les Délices de Scarpone – autorisation d’occupation à titre gratuit du domaine public
19. Autorisation de signature de la convention d’autorisation de travaux et instauration d’une servitude temporaire d’empiètement avec les consorts SESMAT et DELECOURT dans le cadre des travaux de rénovation thermique du Centre Socio-culturel de Dieulouard
20. Proposition de coupes de bois pour l'exercice 2025
21. Autorisation de signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la fondation 30 millions d’amis pour l’année 2025
22. Constitution d’un groupement de commandes pour les prestations d’assurances avec la CCBPAM
23. Autorisation de signature de la convention de travaux avec l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE) pour la gestion des pollutions du quartier de la Bouillante (UFP et MILANDRI) - logements et espace naturel
24. Modification du règlement d’attribution de la prime à l’embellissement du patrimoine bâti
25. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’ADMR de dieulouard dans le cadre de l’embellissement du territoire
26. Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre le CAUE54, le lycée de Pixérécourt et la commune de Dieulouard pour des actions de sensibilisation à la technique constructive de la pierre sèche auprès d’élèves en formation initiale
27. Autorisation de signature de la convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap sur le temps de pause méridienne dans le premier degré avec l’Académie de Nancy-Metz
28. Adhésion au dispositif « PARTICIPATION CITOYENNE »
29. Acquisition de la parcelle ZL 4
30. Acquisition de la parcelle AA 291
31. Autorisation de signature de la convention chantier d'insertion CCBPAM 2025
32. Autorisation de signature de la convention pour l’aménagement d’un terrain communal en espace VTT avec l’association La Petite reine Scarponnaise
33. Questions diverses